Mentions légales
Ce site est édité par : LA CLE WEB
Adresse :
7 rue des Fleurs
62910 HOULLE
France (métropolitaine)
Téléphone : {1} +33.661061623
Numéro d'immatriculation légal : 5150729800021
Directeur de la publication : Gérard VALENDUC
2 Résidence les Jardins d'Ophélie Entrée n° 2 code 303 Rue Eugène Delacroix 62500 SAINT-OMER
Les informations légales
Editeur : Le site a été réalisé par Roger DUSAUTOIR, webmaster indépendant. En activité déclarée le 01.04.2013 auprès de l'URSSAF de ARRAS sous le n° SIRET : 79389103700020
Traitement des données : Les données personnelles éventuellement recueillies sur le site ne servent qu'à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à Lacleweb. Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers. Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 aoút 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d'un droit d'opposition à l'utilisation ultérieure de ces données. Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Roger DUSAUTOIR, webmaster, 7, rue des Fleurs - 62910 HOULLE. Courriel : lacleweb@gmail.com L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr). Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel ou écrire à Roger DUSAUTOIR cf adresse ci-dessus.
Propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Liens vers des sites tiers : Lacleweb se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Les sites cibles ne sont pas sous la responsabilité de Roger DUSAUTOIR - webmaster. Par conséquent, Roger DUSAUTOIR - webmaster n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Droit d’auteur – copyright
« Accompagnateur d’âmes » est une marque déposée à l’ INPI en date du 28/02/2012 sous le N°3892647 L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de M. Gérard Valenduc (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse. Ils sont par conséquent protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans le respect des conditions suivantes : * pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire. * les informations reproduites le sont à l’identique, aucune altération ou modification ne doit être apportée. * La source des données doit être clairement mentionnée (par exemple « source : site internet de Gérard Valenduc, (http://www.eveilleurdeconscience.fr) Les demandes d’utilisation ou de reproduction d’éléments publiés sur le site (en particulier le logo et les photos) à titre professionnel ou associatif doivent être adressées au service Communication par voie postale ou courrier électronique.
Hébergeur : E-monsite
SARL E-monsite19, rue Lamartine
80000 Amiens
France